Les documents consultables en ligne

Procès-verbaux des conseils municipaux Précédemment nommés "Comptes-rendus", ces documents rendent compte du déroulement des conseils municipaux
Délibérations Retrouvez toutes les délibérations approuvées pendant les conseils municipaux
Arrêtés Retrouvez les arrêtés municipaux mais également les arrêtés de la préfecture et de la communauté de commune du Sud-Artois ayant un impact sur notre commune
Procès-verbaux du SIESA
CR & PV des conseils communautaires Retrouvez CR & PV des conseils communautaires de la Communauté de Communes du Sud-Artois
2026 :
Publié le 02 juillet 2026
AR_009_2026 Arrêté portant autorisation d'ouvrir une buvette à l'occasion d'une manifestation
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Publié le 02 juillet 2026
AR_008_2026 Arrêté de réglementation de la circulation et du stationnement "Fête de la commune
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Publié le 02 juillet 2026
AR_007_2026 Arrêté temporaire relatif à l'utilisation du domaine public communal afin d’y organiser une brocante
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Publié le 27 janvier 2026
Arrêté du conseil départemental portant restriction de circulation
Arrêté
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2025 :
Publié le 02 décembre 2025
Arrêté municipal de Le transloy
Restriction de circulation
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Publié le 03 octobre 2025
AI_004_2025 - Autorisation d'occupation du domaine public
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Publié le 03 octobre 2025
Arrêté N° 11_2025 - Raccordement comptage compteur
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Publié le 02 avril 2025
Arrêté municipal N° AR_003_2025
Restriction de stationnement et circulation
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Publié le 18 mars 2025
Perte de récoltes - arrêté N° 2024.12.11-R-ISN
agriculture
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Publié le 18 mars 2025
Arrêté N° 2025.02..12_ 62.R1 - Perte de récoltes reines et essaims
agriculture
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Publié le 20 janvier 2025
Arrêté municipal 2025-01 - Restriction de circulation route de Barastre.
Arrêté municipal
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2023 :
Publié le 10 janvier 2025
Arrêté municipal N° 09_2023_AR
Arrêté municipal
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Publié le 29 août 2023
10_2023_AR - Stationnement réservé pour la mairie, l'école.
Stationnement
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Publié le 24 février 2025
Arrêté municipal N° 7-2023 - Démarchage interdit
Démarchage
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2022 :
Publié le 23 juin 2022
04-2017 - Circulation et divagation des chiens
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2021 :
Publié le 28 septembre 2021
10-2021_AR - Circulation des véhicules de plus de 12 tonnes
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2020 :
Publié le 02 octobre 2020
02_2020_AR - Arrêté municipal relatif au stationnement prés de la mairie
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2016 :
Publié le 08 juillet 2019
01_2016_AR - Dépôt détritus
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2012 :
Publié le 08 juillet 2019
1/2012 - Ordures ménagères
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