Les documents consultables en ligne

Procès-verbaux des conseils municipaux Précédemment nommés "Comptes-rendus", ces documents rendent compte du déroulement des conseils municipaux
Délibérations Retrouvez toutes les délibérations approuvées pendant les conseils municipaux
Arrêtés Retrouvez les arrêtés municipaux mais également les arrêtés de la préfecture et de la communauté de commune du Sud-Artois ayant un impact sur notre commune
Procès-verbaux du SIESA
CR & PV des conseils communautaires Retrouvez CR & PV des conseils communautaires de la Communauté de Communes du Sud-Artois

Les délibérations classées par année

Délibérations de l'année 2026
Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
septembre2026 :
Publié le 28 septembre 2026
DE_045_2026 DM4 Créances douteuses
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Publié le 28 septembre 2026
DE_044_2026 Action sociale à l'occasion des évènements de la vie
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Publié le 28 septembre 2026
DE_043_2026 Avis sur l'augmentation de la capacité de ATEMAX Bapaume
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Publié le 28 septembre 2026
DE_042_2026 Avis sur la modification du technocentre de méthanisation de St Laurent
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Publié le 28 septembre 2026
DE_040_2026 Travaux appartement mairie
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Publié le 28 septembre 2026
DE_041_2026 Projet parc éolien Béhagnies - Sapignies
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Publié le 28 septembre 2026
DE_039_2026 Désignation du référent incendie et secours
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Publié le 28 septembre 2026
DE_038_2026 Désignation du référent sécurité routière
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Publié le 28 septembre 2026
DE_037_2026 création d'un emploi permanent de rédacteur territorial
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Publié le 22 septembre 2026
DE_036_2026 Constitution de servitudes et d'autorisations sur les voies dune commune nécessaires à la construction et…
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juin2026 :
Publié le 19 juin 2026
DE_035_2026 Achat armoire mairie - DM3
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Publié le 19 juin 2026
DE_034_2026 Régularisation paiement taxe foncière 2023 2024 2025
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Publié le 19 juin 2026
DE_033_2026 Demande de scolarisation hors regroupement
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Publié le 19 juin 2026
DE_032_2026 Travaux sol de la classe - DM1
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mai2026 :
Publié le 05 juin 2026
DE_029_2026_-_SUBVENTIONS_LICENCES_ENFANTS.pdf
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avril2026 :
Publié le 19 juin 2026
DE_023_2026 Adoption du CA et CG 2025 - Affectation du résultat
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Publié le 19 juin 2026
DE_031_2026 Création de poste adjoint technique 2ème classe - emploi permanent
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Publié le 19 juin 2026
DE_030_2026 Devis travaux appartement communal
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Publié le 19 juin 2026
DE_028_2026 Subventions aux associations
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Publié le 19 juin 2026
DE_27_2026 Désignation des membres du conseil municipal au sein de la communauté de communes Sud Artois
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Publié le 19 juin 2026
DE_026_2026 Désignation des représentants de la commune de Villers au Flos à lAssemblée Spéciale du Syndicat Mixte AGEDI
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Publié le 19 juin 2026
DE_025_2026 Désignation des délégués du SIVU
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Publié le 19 juin 2026
DE_024_2026_adoption_du_BP_2026
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Publié le 05 juin 2026
DE_022_2026 - Vote des taux de fiscalité directe locale 2026
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